De nos jours, Traité sur l'Antarctique est un sujet qui gagne de plus en plus d'importance dans la société actuelle. Depuis des années, cette question intéresse tant les experts que le grand public. Son impact se manifeste de différentes manières, du niveau personnel au niveau mondial, et a suscité des débats et des réflexions sur ses implications. Dans cet article, nous explorerons différentes facettes de Traité sur l'Antarctique et analyserons son importance dans différents contextes, dans le but de proposer une vision complète et éclairante de ce sujet si d’actualité aujourd’hui.
Type de traité | Traité de contrôle et de limitation des armements |
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Signature | |
Lieu de signature | Washington, D.C., États-Unis |
Entrée en vigueur | |
Condition | Ratification par les 12 signataires |
Signataires | |
Parties | 56 |
Dépositaire | Gouvernement fédéral des États-Unis |
Langues | Anglais, français, russe, espagnol |
Le traité sur l’Antarctique, signé le à Washington, D.C. aux États-Unis et en vigueur depuis le , réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à l’Antarctique. Le traité s’applique aux territoires, incluant les plates-formes glaciaires, situés au sud du 60e parallèle sud.
Les signataires initiaux (pays signataires) du traité furent l’Afrique du Sud, l’Argentine, l’Australie, la Belgique, le Chili, les États-Unis, la France, le Japon, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni et l’URSS (repris par la Russie). Cependant, n’importe quel membre des Nations unies ou autre État invité par la totalité des signataires peut s’y joindre. Plusieurs États ont ainsi adhéré au traité depuis sa signature.
Lors de l'année géophysique internationale, période allant du au , douze pays intéressés par l'Antarctique réalisèrent de très nombreuses observations géophysiques en installant quarante bases sur le continent et vingt bases sur les îles antarctiques et sub-antarctiques. Il apparut très vite nécessaire de créer un cadre réglementaire concernant le continent et les recherches qui s'y déroulent.
L’objectif principal du traité est de s’assurer dans l’intérêt de toute l’humanité que l’Antarctique continuera à être employé exclusivement à des fins pacifiques et ne deviendra ni le théâtre ni l’enjeu de différends internationaux.
Le traité fait provisoirement taire les revendications territoriales des signataires sur l'Antarctique. En aucun cas, le traité ne signifie la renonciation d'un État à ses droits ou revendications de souveraineté sur le continent. Seules les activités pacifiques sont autorisées en Antarctique. Le traité établit un cadre d'échange d'information, de personnel scientifique, d'observations et de données concernant les activités réalisées par les signataires sur le continent. Toute mesure de nature militaire et non pacifique y est interdite. Ainsi, l'usage des bases à des fins militaires est prohibé. La réalisation d'essais nucléaires est prohibée, tout comme « l’élimination » (dépôt) de déchets radioactifs.
Il existe un système d'inspection ouvert à toutes les parties au traité. Les observateurs peuvent se rendre dans toute station ou tout lieu de l'Antarctique (dans toutes les terres émergées ou zones glaciaires au sud du 60e degré de latitude sud) pour vérifier que les activités humaines sont menées conformément aux principes du traité sur l'Antarctique ; toutefois, cela n’inclut pas les zones de haute mer, non concernées par le traité, où les États sont autorisés à exercer leur autorité selon le droit international.
Les parties consultatives du traité sur l'Antarctique se réunissent annuellement. Les réunions ont été bisannuelles de 1961 à 1991, elles sont depuis annuelles. La dernière a eu lieu du au à Helsinki, en Finlande. La prochaine est prévue entre le et le à Kochi en Inde.
De 1959 à 2023, cinquante-six parties ont ratifié le traité sur l’Antarctique : le dernier pays signataire est la république de Saint-Marin le . Toutes ne bénéficient pas du même statut. Certaines sont considérées comme des « parties consultatives » et ont, à ce titre, un droit de vote aux réunions des parties consultatives (les réunions consultatives au traité sur l’Antarctique, RCTA). D’autres sont considérées comme des « parties non consultatives » : elles n’ont pas droit de vote aux RCTA, mais peuvent y être présentes (droit de parole, mais pas de droit de vote).
Le groupe des vingt-neuf parties consultatives comprend les douze États qui ont signé le traité sur l’Antarctique le , et l’ont ratifié pour son entrée en vigueur le . Il comprend également d’autres États qui ont acquis le statut de partie consultative après avoir démontré l’intérêt qu’ils portent à l’Antarctique en y menant des activités substantielles de recherche scientifique telles que l’établissement d’une station ou l’envoi d’une expédition :