Fichier:TPS Foot logo (2005-2008).svg est un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes ces dernières années. Ayant un impact significatif sur divers aspects de la vie quotidienne, ce sujet a suscité intérêt et débat dans la société. Tout au long de l’histoire,
Fichier:TPS Foot logo (2005-2008).svg a évolué et influencé, entre autres domaines, la culture, la science, la politique et l’économie. Dans cet article, nous explorerons l'importance et l'impact de
Fichier:TPS Foot logo (2005-2008).svg et discuterons de ses implications dans le monde d'aujourd'hui. De ses origines à sa pertinence aujourd'hui,
Fichier:TPS Foot logo (2005-2008).svg est un sujet qui mérite d'être examiné en profondeur pour comprendre son véritable sens dans nos vies.
| Description
TPS Foot logo (2005-2008).svg
|
Logo de la chaîne de télévision française consacrée au football TPS Foot de 2005 à 2008
|
| Source
|
http://www.logotheque.fr/1504-1/TPS+Foot.svg
|
| Date
|
2012
|
| Auteur
|
Agence inconnue
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM