Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Phénomènes.png est devenu un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour une grande variété de personnes. Tant sur le plan personnel que professionnel,
Fichier:Phénomènes.png a suscité un grand débat et une multitude d'opinions contradictoires. De ses origines à sa situation actuelle,
Fichier:Phénomènes.png a considérablement influencé nos vies, impactant divers aspects de la société. Dans cet article, nous explorerons en profondeur les différentes dimensions et perspectives de
Fichier:Phénomènes.png, en analysant son importance et ses implications aujourd'hui.
Description
Description
Phénomènes.png
|
Logo de Phénomènes
|
Source
|
Fanart.tv
|
Date
|
22/01/2023
|
Auteur
|
Catteridge
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|