Cet article abordera en détail la question de
Fichier:Logospo2013.jpg, qui a acquis une importance considérable aujourd'hui. Au fil des années,
Fichier:Logospo2013.jpg a fait l’objet de nombreuses études et recherches, ce qui a permis de mieux comprendre ses implications et applications dans divers contextes. De ses origines à son évolution dans la société contemporaine,
Fichier:Logospo2013.jpg a suscité un grand intérêt et a généré un débat autour de son importance et de son impact dans différents domaines. A travers une analyse exhaustive et rigoureuse, l’objectif est d’éclairer ce sujet et de proposer une vision globale pouvant enrichir la connaissance et la compréhension de
Fichier:Logospo2013.jpg.
Description
| Description
Logospo2013.jpg
|
Logo SPO Rouen Basket
|
| Source
|
OTRS #2013080710010722 / http://www.basketsporouenkinder.com/Annonce
|
| Date
|
Inconnue
|
| Auteur
|
inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM