Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logockcir.png est devenu un sujet de conversation constant et d'intérêt général. Que ce soit en raison de son impact sur la société, de sa pertinence dans le domaine professionnel ou de son impact sur la vie personnelle,
Fichier:Logockcir.png a retenu l'attention d'un large spectre de publics. De plus, son influence s’étend à de multiples domaines, de la technologie à la culture, en passant par la politique et l’économie. Alors que
Fichier:Logockcir.png continue d’évoluer et de prendre de nouvelles dimensions, il est crucial d’analyser sa nature et de comprendre sa portée. Cet article cherchera à explorer différents aspects de
Fichier:Logockcir.png et à offrir une vue complète de son importance aujourd'hui.
Description
Description
Logockcir.png
|
Logo de Canoë Kayak Club d'Ille et Rance
|
Source
|
www.ckcir.org
|
Date
|
23 février 2010 à 12:53 (CET)
|
Auteur
|
CKCIR
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|