Dans cet article, nous explorerons tout ce qui concerne
Fichier:Logo vélOstan' boutic.svg, un sujet d'une grande actualité aujourd'hui qui a généré différentes opinions et points de vue.
Fichier:Logo vélOstan' boutic.svg a été présent tout au long de l'histoire, impactant divers domaines de la société et de la culture. Nous découvrirons ses origines, son évolution dans le temps et son impact sur la vie des gens. Nous analyserons les différents aspects qui tournent autour de
Fichier:Logo vélOstan' boutic.svg, de ses implications sur l'économie à son influence sur nos relations les uns avec les autres. A travers cet article, nous allons plonger dans le monde fascinant de
Fichier:Logo vélOstan' boutic.svg et découvrir son importance dans le contexte actuel.
| Description
Logo vélOstan' boutic.svg
|
Logo de vélOstan' boutic
|
| Source
|
D'après la carte des itinéraires cyclables de l'agglomération de Nancy, disponible sur le site du Grand Nancy. Extrait par Herr Satz (d · c) avec Inkscape.
|
| Date
|
créé à une date inconnue, extrait et importé le 3 avril 2009.
|
| Auteur
|
CUGN / JCDecaux / vélOstan
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM