De nos jours,
Fichier:Logo somb.gif est un sujet qui attire l'attention de nombreuses personnes à travers le monde. De ses origines jusqu'à son impact sur la société actuelle,
Fichier:Logo somb.gif a fait l'objet de nombreux débats et a suscité un grand intérêt dans différents domaines. Que ce soit en raison de sa pertinence historique, de son influence sur la culture populaire ou de son importance dans la science et la technologie,
Fichier:Logo somb.gif est un phénomène qui continue d'intriguer les experts et les fans. Dans cet article, nous explorerons différents aspects de
Fichier:Logo somb.gif et analyserons son impact dans différents domaines, afin de mieux comprendre sa signification et sa portée dans la société contemporaine.
Description
Logo somb.gif
|
Logo du Stade olympique maritime boulonnais
|
Source
|
site
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|