Dans le large spectre de
Fichier:Logo présidence autrichienne 2006 UE.jpg, on peut trouver une grande variété de sujets, d'approches et de perspectives. Qu'il s'agisse d'explorer la vie et l'œuvre d'un personnage historique, d'analyser les défis actuels dans un certain domaine ou de réfléchir à l'impact d'une date marquante,
Fichier:Logo présidence autrichienne 2006 UE.jpg nous invite à nous immerger dans un univers de possibles. A travers cet article, nous nous lancerons dans un voyage fascinant qui nous permettra de découvrir, d'apprendre et de réfléchir sur
Fichier:Logo présidence autrichienne 2006 UE.jpg sous différents angles.
Description
| Description
Logo présidence autrichienne 2006 UE.jpg
|
Logo de la Présidence autrichienne du Conseil de l'Union européenne en 2006.
|
| Source
|
http://www.eu2006.at/fr/
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
Présidence autrichienne du Conseil de l'Union européenne en 2006
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
| Autres versions |
|
|---|
TM
