Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo de Afek Tounes.png est devenu un sujet d'une grande pertinence et intérêt, générant des débats et des discussions dans différents domaines. Que ce soit dans le domaine politique, social, technologique ou culturel,
Fichier:Logo de Afek Tounes.png a pris un rôle de premier plan et a retenu l'attention de la société en général. Au fil des années,
Fichier:Logo de Afek Tounes.png a évolué et a pris de nouvelles dimensions qui ont eu un impact significatif sur notre façon de vivre, de communiquer et d'interagir. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de
Fichier:Logo de Afek Tounes.png et son influence sur notre quotidien, ainsi que son importance dans le contexte actuel.
Description
Description
Logo de Afek Tounes.png
|
Logo Afek Tounes
|
Source
|
http://www.afektounes.tn/Fr/static/fr/image/png/logo_afek-tounes.png
|
Date
|
2014
|
Auteur
|
Afek Tounes
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|