De nos jours,
Fichier:Logo cc Pays de Thann.svg est un sujet qui a acquis une grande importance dans la société. Avec les progrès de la technologie et de la mondialisation,
Fichier:Logo cc Pays de Thann.svg est devenu un point clé de discussion dans différents domaines, de la politique à la culture populaire. Comme
Fichier:Logo cc Pays de Thann.svg continue d'être un centre d'intérêt, il y a de plus en plus de débats autour de ce sujet. Cependant, malgré son importance, il existe encore de nombreuses inconnues et opinions contradictoires à propos de
Fichier:Logo cc Pays de Thann.svg, ce qui rend nécessaire d'aborder cette question en détail, en analysant ses différents aspects et perspectives. Dans cet article, nous explorerons les différents aspects de
Fichier:Logo cc Pays de Thann.svg et son impact sur la société actuelle.
Description
| Description
Logo cc Pays de Thann.svg
|
Logo de la Communauté de communes du Pays de Thann.
|
| Source
|
hulletin de la communauté de communes - Ensemble N°34 - Juin 2012
|
| Date
|
JUILLET 2013
|
| Auteur
|
Communauté de communes du Pays de Thann
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM