Dans l'article d'aujourd'hui, nous allons parler de
Fichier:Logo Zeno-Watch Basel.jpg. C'est un sujet qui a suscité un grand intérêt ces dernières années, et
Fichier:Logo Zeno-Watch Basel.jpg a fait l'objet de débats et de discussions dans différents domaines. D'un point de vue historique,
Fichier:Logo Zeno-Watch Basel.jpg a joué un rôle crucial dans l'évolution de la société. De même,
Fichier:Logo Zeno-Watch Basel.jpg a généré des opinions contradictoires parmi les experts et les spécialistes, qui ont analysé son impact dans différents contextes. Dans cet article, nous examinerons en profondeur la signification et l'importance de
Fichier:Logo Zeno-Watch Basel.jpg, ainsi que ses implications aujourd'hui. Ne le manquez pas!
Description
Logo Zeno-Watch Basel.jpg
|
Logo de la marque de montres Zeno-Watch Basel,
|
Source
|
http://www.zeno-watch.ch/fr/
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|