Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo Sofitel avant 2001.svg est devenu un sujet de plus en plus pertinent et présent dans la société. Avec les progrès de la technologie et la mondialisation,
Fichier:Logo Sofitel avant 2001.svg est devenu un élément fondamental dans la vie quotidienne des gens, affectant différents aspects tels que l'économie, la politique, la culture et nos relations avec les autres. Dans cet article, nous explorerons en détail l'importance de
Fichier:Logo Sofitel avant 2001.svg, ses implications et son évolution au fil du temps. De plus, nous analyserons son influence dans divers domaines pour mieux comprendre sa pertinence aujourd’hui.
Description
Logo Sofitel avant 2001.svg
|
Logo de Sofitel avant 2001
|
Source
|
http://www.accorhotels-group.com/fileadmin/user_upload/Contenus_Accor/Finance/Documentation/FR/Document_de_reference_2000_FR.pdf
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|