Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo Riviera Ligure DOP.jpg est un sujet qui a retenu l'attention de millions de personnes à travers le monde. Depuis son émergence,
Fichier:Logo Riviera Ligure DOP.jpg a captivé les experts et les fans, générant des débats intenses et un large éventail d'opinions. Au fil du temps,
Fichier:Logo Riviera Ligure DOP.jpg a évolué et s'est adapté aux besoins de la société moderne, devenant un sujet d'intérêt pour tous les âges. Cet article explore les différentes facettes de
Fichier:Logo Riviera Ligure DOP.jpg, depuis son origine jusqu'à son impact aujourd'hui, fournissant un aperçu complet et détaillé de ce sujet passionnant.
Description
Logo Riviera Ligure DOP.jpg
|
Logo Riviera Ligure DOP.
|
Source
|
Site oliorivieraligure
|
Date
|
23/12/2011
|
Auteur
|
Site oliorivieraligure
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|