De nos jours,
Fichier:Logo PioneerRedWings.jpg est un sujet présent dans la vie de nombreuses personnes. Avec les progrès rapides de la technologie et de l’information,
Fichier:Logo PioneerRedWings.jpg est devenu un point d’intérêt pour de nombreuses personnes à travers le monde. De son impact sur la société à sa pertinence au niveau personnel,
Fichier:Logo PioneerRedWings.jpg a généré un grand débat et a suscité l'intérêt d'experts dans différents domaines. Dans cet article, nous explorerons différents aspects liés à
Fichier:Logo PioneerRedWings.jpg et analyserons son importance aujourd'hui.
Description
Logo PioneerRedWings.jpg
|
Logo club de volley-ball Pioneer Red Wings
|
Source
|
http://www.pioneer.co.jp/topec/sports/
|
Date
|
24 novembre 2008 à 19:42 (CEST)
|
Auteur
|
Pioneer Red Wings
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|