Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo LdG.png est un sujet d'une grande importance qui a un impact à la fois personnel et mondial. De ses origines à sa pertinence aujourd'hui,
Fichier:Logo LdG.png a généré d'innombrables débats et opinions. Tout au long de l'histoire,
Fichier:Logo LdG.png a joué un rôle crucial dans différents aspects de la société, de son influence sur la culture et les arts à son impact sur l'économie et la politique. Dans cet article, nous explorerons en profondeur l'importance de
Fichier:Logo LdG.png et sa pertinence dans le monde contemporain, en analysant ses implications et ses conséquences dans divers domaines de la vie quotidienne.
Description
Description
Logo LdG.png
|
Logo de l'équipe handibasket Bordeaux Léopards de Guyenne
|
Source
|
http://handibasket-bordeaux.fr/
|
Date
|
2 aout 2013
|
Auteur
|
LDG
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|