Dans cet article, nous explorerons le monde fascinant de
Fichier:Logo CG91 1998.jpg, en analysant son impact sur la société et sa pertinence aujourd'hui. Depuis ses origines jusqu'à son évolution aujourd'hui,
Fichier:Logo CG91 1998.jpg a fait l'objet d'études et de débats dans différents domaines, suscitant un intérêt croissant de la part des universitaires, des professionnels et des passionnés. À travers un regard approfondi et détaillé, nous examinerons les différents aspects liés à
Fichier:Logo CG91 1998.jpg, son influence sur la culture populaire, son rôle dans le développement technologique et son importance dans le panorama mondial. De même, nous aborderons les différentes perspectives et opinions autour de
Fichier:Logo CG91 1998.jpg, dans le but de proposer une vision globale et complète de ce sujet passionnant.
Description
| Description
Logo CG91 1998.jpg
|
Numérisation du logotype version 1998 du Conseil général de l'Essonne sur papier à entête officiel
|
| Source
|
Archives du Conseil général de l'Essonne
|
| Date
|
1998
|
| Auteur
|
Inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM