Fichier:Logo CC Terre Eaux.svg
Description
Ce logo devrait être converti au format SVG sur fond transparent, afin d'en améliorer la qualité (voir l'aide).
Merci d'en importer une nouvelle, de l'intégrer sur les pages utilisant l'ancien logo (lien au fond de cette page) puis de remplacer ce modèle par {{Version vectorielle disponible|nouveau nom d'image.svg}}.
Attention : certains logos comportent des effets graphiques trop complexes pour être vectorisés. Si la qualité du bitmap est raisonnable, la conversion en SVG n'est pas utile. Voir le paragraphe Limitations techniques du format SVG pour plus de détails.
| Description
|
Logo de la communauté de communes Terre d'eaux |
|---|---|
| Source | |
| Date |
22 mai 2013 à 20:16 (CEST) |
| Auteur |
Communauté de communes Terre d'eaux |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |