Cet article abordera le sujet de
Fichier:Logo British Columbia Rugby Union.png, qui a acquis une grande importance ces derniers temps en raison de son impact sur divers domaines de la vie quotidienne. Depuis son émergence,
Fichier:Logo British Columbia Rugby Union.png a suscité un grand intérêt parmi les experts et le grand public, générant des débats, des recherches et créant de nouvelles opportunités dans différents secteurs. Tout au long de cet écrit, différents aspects liés à
Fichier:Logo British Columbia Rugby Union.png seront analysés, explorant ses origines, son évolution et son influence sur la société actuelle. De plus, différentes perspectives et approches seront examinées pour mieux comprendre l'importance et la portée de
Fichier:Logo British Columbia Rugby Union.png aujourd'hui.
Description
Logo British Columbia Rugby Union.png
|
Logo de la British Columbia Rugby Union
|
Source
|
http://www.bcrugby.com/clientuploads/-Logos_graphics/BC_RugbyLogoSheild.jpg
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
British Columbia Rugby Union
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|