Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo Bondy.svg a acquis une pertinence sans précédent. Que ce soit dans le domaine de la politique, de la science, de la culture ou de la technologie,
Fichier:Logo Bondy.svg est devenu un sujet d'intérêt et de débat constant. En savoir plus sur
Fichier:Logo Bondy.svg et ses implications est crucial pour comprendre le paysage actuel et les tendances qui fixent le cap pour l'avenir. Dans cet article nous explorerons les différentes facettes de
Fichier:Logo Bondy.svg, de son origine à son impact sur la société actuelle, pour offrir une vision complète et actualisée de ce phénomène.
Description
Logo Bondy.svg
|
Logo de Bondy
|
Source
|
http://www.ville-bondy.fr/
|
Date
|
Inconnue
|
Auteur
|
Mairie de Bondy
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|