Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo APIE (2007-2011).svg fait l'objet d'un intérêt et de débats croissants dans divers domaines. Depuis sa création,
Fichier:Logo APIE (2007-2011).svg a retenu l'attention des experts, des universitaires, des chercheurs et du grand public, générant une série de discussions et de réflexions sur son impact, sa pertinence et ses implications possibles. Les différentes approches et perspectives concernant
Fichier:Logo APIE (2007-2011).svg ont donné naissance à un vaste corpus de connaissances et d'informations qui s'étend des aspects historiques et culturels aux questions scientifiques et technologiques. En ce sens, cet article cherche à offrir une vision globale et multidisciplinaire de
Fichier:Logo APIE (2007-2011).svg, abordant divers aspects et approches qui nous permettent d'approfondir sa compréhension et sa signification aujourd'hui.
Description
Description
Logo APIE (2007-2011).svg
|
Logotype de l'Agence du patrimoine immatériel de l'État (APIE), entre 2007 et 2011.
|
Source
|
https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/apie/publications/RA2010.pdf
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
inconnu
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
Conditions d’utilisation
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.