Cet article abordera le sujet de
Fichier:Logo-verson.jpg, qui a fait l'objet d'intérêt et de débats dans différents domaines et contextes au fil du temps.
Fichier:Logo-verson.jpg a fait l'objet d'études par différents experts et a suscité l'intérêt d'un large public. Tout au long de cet écrit, diverses perspectives et approches concernant
Fichier:Logo-verson.jpg seront analysées, dans le but d'offrir une vision globale et globale sur ce sujet. De même, les implications et les répercussions que
Fichier:Logo-verson.jpg a eues dans différents domaines seront explorées, ainsi que sa pertinence aujourd'hui.
Description
Description
Logo-verson.jpg
|
Logo de Verson
|
Source
|
http://www.ville-verson.fr/
|
Date
|
9 août 2013
|
Auteur
|
Ville de Verson
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|