Dans cet article, nous vous dirons tout ce que vous devez savoir sur
Fichier:Logo-st-denis-oleron.png. De son origine et de son évolution au fil des années jusqu'à sa pertinence aujourd'hui, en passant par ses différentes applications et utilisations.
Fichier:Logo-st-denis-oleron.png a été un sujet d'intérêt pour de nombreuses personnes, et dans cet article, nous essaierons d'aborder tous les aspects pertinents liés à
Fichier:Logo-st-denis-oleron.png. Peu importe que vous soyez un expert dans le domaine ou que vous commenciez tout juste à approfondir ce sujet, vous trouverez ici des informations précieuses qui vous aideront à mieux comprendre
Fichier:Logo-st-denis-oleron.png et son importance dans différents domaines.
Description
Description
Logo-st-denis-oleron.png
|
Logo de Saint-Denis-d'Oléron
|
Source
|
https://www.st-denis-oleron.com/
|
Date
|
importé le 20/03/2021
|
Auteur
|
Mairie de Saint-Denis d'Oléron
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|