Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Logo-FFVE.png est un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour un large éventail de personnes. De son impact sur la société à son influence sur l'économie,
Fichier:Logo-FFVE.png a retenu l'attention des professionnels et des amateurs de connaissances. Alors que nous explorons les différentes facettes de
Fichier:Logo-FFVE.png, le besoin se fait sentir de comprendre sa portée et son potentiel, ainsi que ses défis et controverses. Dans cet article, nous proposerons un aperçu approfondi et perspicace de
Fichier:Logo-FFVE.png, dans le but d'enrichir le débat et de promouvoir une meilleure compréhension sur ce sujet.
Description
Logo-FFVE.png
|
Logo de la Fédération française des véhicules d'époque
|
Source
|
https://www.mondial-automobile.com/wp-content/uploads/2016/09/Logo-FFVE-2015.png
|
Date
|
inconnue
|
Auteur
|
Olivier Girousse (Données EXIF du fichier)
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|