Fichier:La mairie de Puteaux le matin.jpg
Description
| Description
|
La mairie de Puteaux le matin |
|---|---|
| Source |
J'en suis l'auteur |
| Date |
23 septembre 2005 |
| Auteur | |
| Licence |
|
Licence
Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale.
Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia :
« L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. »
Le droit d'auteur de l'architecte sur cette œuvre expire le 1er janvier 2060.
* Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Domaine public
« Moi, le créateur de cette photographie, la place ici dans le domaine public. Cela vaut pour tous les pays. »
Si cela n'est pas légalement possible :
« Moi, le créateur de cette photographie, accorde à quiconque le droit de l'utiliser, de la modifier et de la diffuser pour tout usage, sans condition, sauf celles requises par la loi. »
Attention : Un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.