Fichier:Gîtes de France logo 2008.png est un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes ces derniers temps. Avec une histoire riche et variée, elle a fait l’objet de débats et de discussions dans différents domaines. De son impact sur la société à ses implications mondiales,
Fichier:Gîtes de France logo 2008.png a suscité un intérêt sans précédent. Dans cet article, nous explorerons les différents aspects liés à
Fichier:Gîtes de France logo 2008.png, en analysant son importance et sa pertinence dans le monde d'aujourd'hui. A travers une analyse détaillée, nous tenterons de mieux comprendre ce phénomène et son influence sur notre quotidien.
Description
Gîtes de France logo 2008.png
|
Logo du réseau d’hébergements Gîtes de France depuis 2018
|
Source
|
https://www.gites-de-france.com/themes/custom/g2f/build/img/gites-de-france.png
|
Date
|
2018
|
Auteur
|
Agence
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|