Fichier:Fontenay-aux-Roses chapelle Sainte-Rita 2.jpg
| Description
|
Chapelle Sainte-Rita, Fontenay-aux-Roses, Hauts-de-Seine, France Architecte : ? |
|---|---|
| Source |
photo personnelle |
| Date |
20 novembre 2009 |
| Auteur | |
| Licence |
 Justification d'usage d'un média non libre. L'utilisation sur la Wikipédia francophone de ce média non libre est actuellement autorisée comme exception conformément au vote de la communauté. Son usage, dont la justification est obligatoire, est réservé exclusivement aux articles qui lui sont directement liés.
Justification de l'utilisation de ce média : L'œuvre architecturale elle-même étant protégée, aucune illustration n'est possible avec des images libres de droits. Articles concernés :- article sur la ville de Fontenay-aux-Roses (utilisation effective) - article éventuel sur l'église elle-même - article éventuel sur l'architecte - articles éventuels sur les églises du département ou de la région |
Licence
Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale.
Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia :
« L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. »
* Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Licence Creative Commons « Paternité – Partage des conditions initiales à l’identique »
Les droits de l’image ci-avant sont régis par une licence Creative Commons, et plus précisément par la licence Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported de Creative Commons, plus connue sous le nom de « CC‑BY‑SA‑3.0 ».
Attention : Un fichier avec ce bandeau ne peut pas être transféré sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.