A cette occasion, nous souhaitons aborder un sujet d'une grande pertinence et d'un grand intérêt pour différents secteurs de la société.
Fichier:Federation française de natation 1 logo.png est un sujet qui a retenu l'attention de nombreuses personnes, que ce soit en raison de son impact sur la culture populaire, de sa pertinence historique ou de son influence aujourd'hui. Tout au long de cet article, nous explorerons en profondeur l'importance et la signification de
Fichier:Federation française de natation 1 logo.png, en proposant une analyse approfondie de ses implications et de son influence dans différents domaines. Nous en apprendrons davantage sur
Fichier:Federation française de natation 1 logo.png et son impact dans divers contextes, permettant à nos lecteurs de mieux comprendre ce sujet.
| Description
Federation française de natation 1 logo.png
|
Ancien logo de la Fédération française de natation de [Quand ?] à octobre 2012.
|
| Source
|
http://uppix.net/3/c/b/c64817f650302ec4ab4d07a0f8f2b.jpg
|
| Date
|
11 octobre 2012 à 21:22 (CEST)
|
| Auteur
|
Inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM