Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:Côte-d'Or (21) logo 2008.svg est une question qui devient de plus en plus pertinente dans la société. Depuis son émergence, elle a impacté différents aspects de la vie quotidienne, générant des débats, des controverses et des transformations significatives. Son influence s'étend à différents domaines, du politique au culturel, et a réussi à capter l'attention des experts et des citoyens. Compte tenu de la diversité des opinions et des perspectives, il est crucial d’analyser en détail et de manière critique le rôle que joue actuellement
Fichier:Côte-d'Or (21) logo 2008.svg, ainsi que ses éventuelles implications futures. C'est pourquoi dans cet article nous proposons d'examiner de manière exhaustive et objective les différents aspects liés à
Fichier:Côte-d'Or (21) logo 2008.svg, afin d'offrir une vision globale qui permet de comprendre son importance et son impact sur la société contemporaine.
Description
Côte-d'Or (21) logo 2008.svg
|
Logo du département français de la Côte-d'Or de 2008 à juillet 2015.
|
Source
|
http://www.cg21.fr/jahia/webdav/site/cg_21/shared/documents/CG/CG21-charte-logos2008.zip (image mise au format svg)
|
Date
|
Juillet 2015
|
Auteur
|
Agence inconnue
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|