Dans cet article, nous explorerons en détail le sujet de
Fichier:Cc-pays-st-méen.jpg, qui suscite aujourd'hui un grand intérêt et un grand débat.
Fichier:Cc-pays-st-méen.jpg est un sujet d'une grande importance dans la société contemporaine et son impact s'étend à divers aspects de la vie quotidienne. Tout au long de ces pages, nous analyserons les différentes approches et perspectives sur
Fichier:Cc-pays-st-méen.jpg, ainsi que son influence sur la culture, la politique, l'économie et d'autres domaines. De plus, nous examinerons les implications de
Fichier:Cc-pays-st-méen.jpg sur la vie des gens et comment ce sujet peut être abordé à partir de diverses disciplines et points de vue. Rejoignez-nous dans ce voyage d'exploration de
Fichier:Cc-pays-st-méen.jpg et découvrez l'importance qu'il a dans notre société contemporaine !
Description
| Description
Cc-pays-st-méen.jpg
|
Logo de la communauté de communes du pays de Saint Méen, en France dans le département de l'Ille et Vilaine. L'image a été recadrée et transformée en jpg.
|
| Source
|
http://www.pays-broceliande.com
|
| Date
|
24/03/2009
|
| Auteur
|
Savoyard733
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM