Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:COP9 MOP4 Bonn 2008 logo.png a acquis une pertinence unique qui a un impact significatif sur divers aspects de la vie quotidienne. Depuis son apparition,
Fichier:COP9 MOP4 Bonn 2008 logo.png a fait l'objet de discussions, d'analyses et de controverses, générant un large éventail d'opinions et de visions autour de sa signification et de son influence. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de
Fichier:COP9 MOP4 Bonn 2008 logo.png et son impact sur la société, la culture et l'économie, en fournissant une analyse détaillée de son importance et de son rôle dans le monde d'aujourd'hui.
Licence
| Description
COP9 MOP4 Bonn 2008 logo.png
|
Logo de The fourth meeting of the Conference of the Parties serving as the meeting of the Parties to the Cartagena Protocol on Biosafety (COP-MOP 4)
|
| Source
|
Convetion on Biological Diversity Original
|
| Date
|
2008-07-01
|
| Auteur
|
Inconnu
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM