Dans cet article, nous allons explorer
Fichier:CGIL logo.png, un sujet qui a suscité l'intérêt de nombreuses personnes ces dernières années.
Fichier:CGIL logo.png est un sujet fascinant qui a généré un grand débat dans différents domaines, de la science à la culture populaire. Tout au long de cet article, nous examinerons différents aspects liés à
Fichier:CGIL logo.png, de son histoire et de son évolution à son impact sur la société actuelle. De plus, nous analyserons différents points de vue et opinions sur
Fichier:CGIL logo.png, dans le but de fournir une vision complète et objective sur ce sujet. Sans aucun doute,
Fichier:CGIL logo.png est un sujet fascinant qui ne laisse personne indifférent, et nous sommes sûrs que cet article sera d'un grand intérêt pour tous les types de lecteurs.
Description
Description
CGIL logo.png
|
Logo de la CGIL
|
Source
|
http://www.cgil.it
|
Date
|
6 février 2010
|
Auteur
|
cgil
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
Autres versions |
File:Cdl cgil logo sm.png, File:Cgil logo 3.png |