Dans le monde d'aujourd'hui,
Fichier:CC-Digoin Val de Loire logo.png est devenu un sujet d'intérêt et de débat croissant pour les personnes de tous âges et de tous horizons. Qu'il s'agisse de son impact sur la société, de sa pertinence dans la culture populaire ou de son influence sur la vie quotidienne,
Fichier:CC-Digoin Val de Loire logo.png a retenu l'attention de millions de personnes à travers le monde. De ses origines à son évolution actuelle,
Fichier:CC-Digoin Val de Loire logo.png a laissé une marque indélébile sur le monde moderne, et il est crucial de comprendre son importance dans le contexte actuel. Dans cet article, nous explorerons les différentes facettes de
Fichier:CC-Digoin Val de Loire logo.png et examinerons son impact sur la société actuelle.
Description
CC-Digoin Val de Loire logo.png
|
Ancien logo de la Communauté de communes Digoin Val de Loire de [Quand ?] à février 2012
|
Source
|
http://www.ccval.fr/documents/portal68/la_lettre_ccval_15.pdf (page 1; image recadrée, mise en transparence et au format png)
|
Date
|
Février 2012
|
Auteur
|
Agence inconnue
|
Licence
|
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|