Le thème de
Fichier:ALE-TOR-Logo-Old01.png a attiré l'attention d'individus d'horizons et d'intérêts divers. Depuis longtemps,
Fichier:ALE-TOR-Logo-Old01.png fait l’objet d’études, de débats et de réflexions. Sa pertinence et son importance lui ont permis de devenir un point de rencontre pour différentes perspectives et approches. Dans cet article, nous explorerons en profondeur et détaillerons les nombreuses facettes de
Fichier:ALE-TOR-Logo-Old01.png, avec l’intention de fournir une vision complète et enrichissante sur ce sujet. Grâce à une analyse rigoureuse et à la présentation de preuves substantielles, nous cherchons à contribuer à la compréhension et à l'appréciation de
Fichier:ALE-TOR-Logo-Old01.png.
Description
| Description
ALE-TOR-Logo-Old01.png
|
Logo des Blue Jays de Toronto, 1977-1996
|
| Source
|
http://en.wikipedia.orgview_image.php?q=Fichier:ALE-TOR-Logo-Old01.png&sq=Fichier:ALE-TOR-Logo-Old01.png&lang=fr&file=File:ALE-TOR-Logo-Old01.png
|
| Date
|
inconnue
|
| Auteur
|
Indiquez qui est l'auteur de l'image
|
| Licence
|
 TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
|
TM